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Univers d'Althéa 

Situation du Miroir Baazul
Codex - Édites de Lois

Les décrets de loi du Royaume : L'appel du Roy Théodore

Loi brut de décoffrage Livre Premier

 

Les d'applications générale

Art. 111 :
- Le Royaume de Goldmoon est un régime monarchique de Droit Divin.
Art. 112 :
- La défense du royaume contre tous ses ennemis est une tache qui incombe à toute personne en age de combattre, et cela dans la mesure de ses propres facultés.
Art. 113-1 :
- Le Roy Théodore XIII est l'émanation de la volonté d'Artherk.
- Le Roy est le détenteur du pouvoir législatif, il est seul habilité a promulguer des édits qui auront force de loi.
- Le Roy est le détenteur du pouvoir exécutif, il fait respecter la juste application de ses édits.
- Le Roy est le seul habilité à juger des affaires concernant ses sujets.
Art. 113-2 :
- Le Roy nomme les membres de son conseil.
- Le conseil royal est composé des dirigeants des provinces locales qui sont la Baronnie de Lighthaven, le Duché de Windhowl ainsi que les terres du Vicomte de Silversky.
Art. 113-3 :
- La volonté du Roy s'exprime à travers ses représentants.
- En l'absence du Monarque, la Garde Royale, les Nobles et les Gardes Locaux, sont les titulaires du pouvoir exécutif.
- Toute attaque, morale ou physique, à l'encontre d'une de ces personnes sera considérée comme une atteinte contre le Roy et punie d'une amende de 50000 Pièces d'or.
- Le non respect d'un ordre provenant d'une de ces autorités, sera considéré comme une négation de l'autorité du Roy et puni d'une amende 50 000 Pièces d'or.
-Livre Second : L'haruspice et ses enfants : 
Art. 211 :
- Le culte de l'haruspice est déclaré hors la loi.
Art. 211-1 :
- Toute personne dispensant ou pratiquant ce culte sera déclarée hors la loi.
- La seule sanction applicable pour ces crimes est la mort.
Art. 212 :
- Les haruspiciens n'ont pas droit de cité dans les villes de Lighthaven, Windhowl et Silversky.
- Tout contrevenant à cette règle se verra infliger une amende de 20000 pièces d'or et devra quitter la ville sur le champ.
-Livre Troisième : L'interdiction de la nécromancie :
Art. 311 :
- La pratique de la nécromancie sur les terres du Roy est formellement interdite.
- Toute personne prise en train de pratiquer, étudier, enseigner ou encourager à la pratique de cette magie maudite se verra infliger une amende de 25000 pièces d'or.
Art. 311-1 :
- Les sujets possédant la connaissance de la nécromancie, sans pour autant l'utiliser, ne seront, pour le moment, pas poursuivis.
-Livre Quatrième : Questions accessoires
Des Duels d'honneur
Art. 411 :
- Les Duels sont interdits sur le royaume de Goldmoon.
- Tout contrevenant a cette règle se verra infliger une amende de 25000 pièces d'or.
Art. 411-1 :
- Cependant, le Roy peut accorder aux hommes d'honneur de régler leurs différents par un duel.
- Ce duel devra se passer en présence du seul Maître d'Armes.
Art. 411-2 :
- Les hors la loi ne peuvent prétendre à un duel d'honneur.

 

Du Refus d'obtempérer

Art. 412 :
- Tout refus d'obtempérer à un ordre direct donné par le Roy ou l'un de ses représentants sera puni d'une amende de 50 000 Pièces d'or.
De la Récidive
Art. 413 :
- Toute personne déjà condamnée, prise en train de réitérer ses crimes verra sa sentence doublée.
Art. 413-1 :
- Si le contrevenant persiste dans sa mauvaise volonté, la peine infligée pourra être l'octroi de points de crime, la mort ou la prison, à la discrétion du représentant de l'ordre.
Art. 414 :
- Toute personne refusant de payer une amende donnée par un représentant de l'ordre se verra condamnée à mort ou à la prison, à la discrétion du représentant de l'ordre en question.
 

Des Hors la loi

Art. 415 : 
- Toute personne ayant accumulé plus de 10 points de crime sur les registres royaux se verra alors considérée comme hors la loi et ennemi du royaume.
Art. 415-1 :
- Les hors la loi n'ont aucun droit sur les terres du Roy.
- Ils ne peuvent pas demander protection à un garde, ni se plaindre d'une attaque à leur encontre.
Art. 415-2 :
- Une prime, collectable par tout sujet du Roy, est mise sur la tête de tout hors la loi.
Art. 415-1 :
- Afin de s'amender de leurs crimes, les hors la loi peuvent choisir d'aller en prison ou d'effectuer des travaux d'intérêt général.
- cette dernière solution ne pourra être avalisée que par un gradé de la Garde Royale ou un noble dans la mesure ou le criminel se trouve sur les terres dont le noble a la charge.

Art. 415-1 :
- Les hors la loi n'ont pas droit de cité dans les villes de Lighthaven, Windhowl et Silversky.

En lisant ça vous verrez que les gardes sont quand même cool

Merci Dame Ellian Nefkati Son  

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Dernière mise à jour 14/04/02