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Édit de SilverSky
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Voici
l'Édit
qui regroupe les lois agissant sur SilverSky
en particulier et
Raven's Dust en général
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Titre
I : Généralités
Art 1-1 :
Toute loi du Vicomté
s'ajoute aux lois du Royaume
et ne saurait être
contredite.
Art 1-2 :
Seuls les Spadassins et les
Bretteurs peuvent intervenir
par la force en Raven's Dust
ainsi que les conseillers et
la Vicomtesse elle-même.
Exception à ce principe,
les Gardes Royaux qui
agissent dans leurs prérogatives
avec l'accord de la garde de
SilverSky, ainsi que les
Gardes des autres villes du
Royaume sur intercession de
la Vicomtesse, des
Conseillers ou de tout
membre de la Garde de
Silversky
Exception enfin pour des
civils recrutés
exceptionnellement par la
garde pour une raison très
grave et pour un temps limité.
Art 1-3 :
Il est crée une Garde complémentaire
nommée les Bretteurs (Brd),
chargée d’assurer la
protection du Vicomté. Ils
ont autorité sur le Vicomté
mais en dehors de la ville.
Ils peuvent venir en aide
aux Gardes si besoin est,
mais ne peuvent prétendre
avoir autorité si aucun
Garde n’est présent.
Art 1-4 :
Nul être humain ou séraphin
n'échappent à la loi sauf
notre bon Roy, les nobles
ainsi que mes conseillers et
mes gardes, sauf pour ces
deux derniers si je lève
leur immunité
Art 1-5 :
Le territoire du Vicomté s'étend
sur toute l'île sauf dans
certaines zones comme la
ville des orcs, le temple de
Zakhar ou encore le château
de Bane. Des traités nous
permettent cependant
d’intervenir en cas de
menaces graves contre le
royaume.
Titre
II : Des lois à l'intérieur
de SilverSky
Art 2-1 :
Le vol ou le meurtre sont
interdits.
De plus aucun combat ne sera
toléré à l’intérieur
des murs de la ville, à
l’exception des duels sous
les réserves suivantes :
- à l’intérieur de la
salle d'entraînement, et en
présence de la Vicomtesse,
d’un conseiller ou du
Capitaine des Gardes
Les sorts d'attaque sont
interdits dans l’enceinte
de la ville, à
l’exception des sous-sols
du château
Art 2-2 :
Un comportement normal est
demandé de la part de tous
les sujets dans la capitale.
La Vicomtesse, ses
conseillers, la Garde et les
services de la Justice sont
seuls aptes à déterminer
un comportement étrange,
dangereux, insultant ou qui
attente à l'ordre public
Art 2-3 :
Les personnes suivant le
culte d'Ogrimar sont tolérées
dans la ville dès lors
qu’elles ne causent pas de
troubles. Il leur est
notamment interdit de faire
mention par leurs actes ou
paroles de leur religion
Art 2-4 :
Les personnes suivant le
culte de l’Haruspice sont
interdites en ville, à
l’exception de ceux qui ne
peuvent se rendrent sur la
troisième île du royaume
et dans les limites
suivantes
- achats divers
- nécessité d’accéder
rapidement à la troisième
île.(quêtes)
- Port des armes interdit
Les dites personnes tolérées
ne devront bien entendu en
aucun cas prêcher pour leur
culte
Art 2-5 :
Tout rassemblement qui peut
paraître porter atteinte à
l'ordre public peut être
dispersé.
Art 2-6 :
L’emploi de la force, même
si ce n’est pas une
finalité sera fait de manière
rapide et sans état d’âme
Titre
III : Des sanctions
Art 3-1 :
Les sanctions peuvent être
les suivantes
- une amende payable à
moi-même, au juge de
Silversky, aux greffiers ou
aux gardes
- un bannissement de la
ville pour plusieurs jours
- la prison pour une durée
déterminée
- la mort immédiate
Art 3-2 :
Le choix de la sanction est
au libre jugement de la
garde ou de la Vicomtesse et
de ses Conseillers en cas de
flagrant délit, le juge et
les greffiers étant compétents
dans tous les autres cas
Art 3-3 :
Le
barème des amendes sera le
suivant
: Troubles de l'ordre
public (attaque, test de
sorts, attroupement douteux)
- 10000 pour quelqu’un accès
RD
- 20000 pour SH
:Refus D'obtempérer à
une demande, un ordre ou à
faire témoignage :
- 20000 RD
- 40000 SH
:Insultes proférées
contre le Roy ou ses représentants
- 30000 accès RD
- 60000 accès SH
Vol, une amende pour
l'acte, et ensuite au
jugement de chacun selon
l'objet volé, majorer ou
minorer, mais pour l'acte :
- 60000 RD
- 120000 SH
Tentative de meurtre
contre un honnête homme :
- 80000 RD
- 160000 SH
Meurtre contre un honnête
homme :
- 100000 RD
- 200000 SH
Voies de fait contre un
représentant du Roy :
- 120000 RD
- 240000 SH
Meurtre d’un représentant
du Roy :
- 150000 RD
- 300000 SH
Une amende n’empêche
pas la prise d’une autre
peine
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Publié
le 06 Septembre 2002
Par
Vicomtesse
de Silversky - Dame Desdemone |
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