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Situation du Miroir Baazul
Codex - Édites de Lois

  Édit  de lois de StoneCrest

La conseillère passe et affiche en bonne vue les lois de Stonecrest, mises à jour
I. Juridiction :

- 1. Les lois s’étendent sur toute la ville de Stonecrest, ainsi que sur les abords immédiats de la ville, c’est à dire le tour extérieur des murailles, et les entrées. Nous rappelons que la cave de la ville est soumise aux mêmes lois. L’autorité royale s’y exerce sans restrictions et sans contestation possible.

- 2. Sont compétents pour y faire appliquer les lois : l’ambassadeur, ses conseillers, la Garde de Stonecrest, la Garde Royale, et sur autorisation provisoire du Conseil royal, la Garde des autres villes du royaume, ce sont les seules personnes habilités à faire usage, éventuellement et lorsque cela est nécessaire, de force, selon des normes qui seront évoquées plus loin.

- 2.1 : Nul n’est autorisé à se faire justice par soi-même, que ce soit pour un fait qui s’est déroulé en Stonecrest ou ailleurs, sur le sol de la ville. Lorsqu’une personne s’estime victime d’une autre, elle doit porter plainte, auprès des personnes ayant autorité.

- 3. Nul n’étant sensé ignorer la loi, toute personne en infraction se verra sanctionnée, par les susdites personnes.
II. Le comportement à observer :

- 1. Tout comportement contraire à la paix et à l’ordre est interdit : ainsi, les violences verbales et physiques sont proscrites. Le sort d’enchevêtrement est considéré comme une violence physique. Les combats et duels devront se faire loin de la ville.

- 2. Le temple : C’est un lieu sacré : une tenue vestimentaire et un langage courtois y est plus que jamais exigé. Toute personne en état d’ivresse sera chassée du temple, le temps qu’elle retrouve ses esprits, de gré ou de force. Devant le temple, les attroupements sont interdits et seront dispersés, de gré ou de force par les représentants de l’ordre.

- 3. Vol et objets trouvés au sol : le vol est formellement interdit et lorsque vous trouvez un objet à terre, vous devez le confier aux représentants de l’Ambassade, chargés de retrouver le propriétaire.

- 4. Habitants et voyageurs doivent veiller à ne pas laisser les objets les encombrant sur le sol de la ville.
III. De la propriété des maisons et bâtisses en Stonecrest :

- L’unique propriétaire des biens immobiliers de la ville est le Roy, et donc par conséquent l’Ambassade qui a charge de confier les biens en question, selon sa souveraine appréciation. 

  Elle devra établir un bail , qui peut-être révoqué à tout moment, si les personnes à qui a été confiée la maison ne respectaient pas les lois, ou s’il était avéré que la maison en question se dégrade faute d’entretien, ou faute de présence et bien sûr si les intérêts de Sa Majesté se trouvaient en conflit. Pour toutes ces raisons, le loyer exigé ne sera que très modique.
IV. Le statut de Hors-la-loi, et ses conséquences :

- 1. Comme ailleurs dans le royaume, les personnes reconnues comme relevant des Ogrimariens ou des Haruspiciens, sont considérées comme Hors-la-loi. En tant que tel, elles ont la possibilité de faire un court séjour en ville, le temps imparti étant laissé à la discrétion des autorités, (si toutefois elles ne font pas l’objet d’un bannissement provisoire ou définitif).

- 2. Il est interdit de faire l’apologie de l’Haruspice, d’Ogrimar ou du crime. Etant donné leur statut, les contrevenants se verront immédiatement expulsés de la ville, pour une durée laissée à la discrétion des autorités.

V. Les Sanctions :

- 1. Leur appréciation est laissée au jugement des autorités compétentes qui sera faite selon la gravité des faits . Par ordre croissant, les sanctions applicables sont : 

  a. l’avertissement oral simple. 
  b. l’amende, payable immédiatement, soit en pièces d’or, soit en objets représentant une valeur équivalente. 
  c. l’expulsion de la ville pour une durée d’une journée. 
  d. le bannissement, temporaire ou non, de la ville. 
  e. le renvoi au temple par la force. 
  f. l’emprisonnement.

- 2. Les nécromants : toute personne vue en train d’absorber la vie d’autrui en ville, sera, selon les lois royales, abattue. Toute personne surprise à jeter un sort de peste ou de malédiction sera condamnée à verser une amende de 50000 pièces d’or et à un bannissement provisoire. En cas de récidive, le châtiment de mort sera applicable.

- 3. Les refus d’obéissance, les insubordinations, les violences envers un noble, ou toute personne représentant l’autorité royale seront sévèrement punis, selon la gravité des faits une forte amende assortie d’un bannissement de la ville, ou le renvoi pur et simple au sanctuaire du contrevenant si celui-ci usait de violence ou persistait dans ses agissements.

- 4. En cas de multi-récidives , empêchant le bon travail des autorités, et la quiétude de la ville, et lorsque tous les autres moyens ont été envisagés, un emprisonnement sans autre forme de procès est prévu pour ses personnes.

Que la Paix et l'Ordre règnent !

  Les présentes lois, sont valables, sous réserve d'une éventuelle modification, de la part du Conseil royal ou de l'Ambassade, pour toute personne se trouvant à Stonecrest.

Fait à Stonecrest,
Copies seront faites en divers endroits du royaume.
( source du document) 

 Publié le 24 Janvier 2002 -  Par Dame Hespérides, Conseillère de StoneCrest

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Dernière mise à jour 14/04/02