Édit de lois de StoneCrest
|
La conseillère passe et affiche en bonne vue les lois de
Stonecrest, mises à jour
|
I.
Juridiction
:
-
1. Les lois s’étendent
sur toute la ville de
Stonecrest, ainsi que sur
les abords immédiats de la
ville, c’est à dire le
tour extérieur des
murailles, et les entrées.
Nous rappelons que la cave
de la ville est soumise aux
mêmes lois. L’autorité
royale s’y exerce sans
restrictions et sans
contestation possible.
- 2. Sont compétents
pour y faire appliquer les
lois : l’ambassadeur, ses
conseillers, la Garde de
Stonecrest, la Garde Royale,
et sur autorisation
provisoire du Conseil royal,
la Garde des autres villes
du royaume, ce sont les
seules personnes habilités
à faire usage,
éventuellement et lorsque
cela est nécessaire, de
force, selon des normes qui
seront évoquées plus loin.
- 2.1 : Nul n’est
autorisé à se faire
justice par soi-même, que
ce soit pour un fait qui s’est
déroulé en Stonecrest ou
ailleurs, sur le sol de la
ville. Lorsqu’une personne
s’estime victime d’une
autre, elle doit porter
plainte, auprès des
personnes ayant autorité.
- 3. Nul n’étant
sensé ignorer la loi, toute
personne en infraction se
verra sanctionnée, par les
susdites personnes.
|
II.
Le comportement
à observer :
-
1. Tout comportement
contraire à la paix et à l’ordre
est interdit : ainsi, les
violences verbales et
physiques sont proscrites.
Le sort d’enchevêtrement
est considéré comme une
violence physique. Les
combats et duels devront se
faire loin de la ville.
- 2. Le temple : C’est
un lieu sacré : une tenue
vestimentaire et un langage
courtois y est plus que
jamais exigé. Toute
personne en état d’ivresse
sera chassée du temple, le
temps qu’elle retrouve ses
esprits, de gré ou de
force. Devant le temple, les
attroupements sont interdits
et seront dispersés, de
gré ou de force par les
représentants de l’ordre.
- 3. Vol et objets
trouvés au sol : le vol est
formellement interdit et
lorsque vous trouvez un
objet à terre, vous devez
le confier aux
représentants de l’Ambassade,
chargés de retrouver le
propriétaire.
- 4. Habitants et
voyageurs doivent veiller à
ne pas laisser les objets
les encombrant sur le sol de
la ville.
|
III.
De la propriété des
maisons et bâtisses en
Stonecrest :
-
L’unique propriétaire des
biens immobiliers de la
ville est le Roy, et donc
par conséquent l’Ambassade
qui a charge de confier les
biens en question, selon sa
souveraine
appréciation.
Elle devra établir
un bail , qui peut-être
révoqué à tout moment, si
les personnes à qui a été
confiée la maison ne
respectaient pas les lois,
ou s’il était avéré que
la maison en question se
dégrade faute d’entretien,
ou faute de présence et
bien sûr si les intérêts
de Sa Majesté se trouvaient
en conflit. Pour toutes ces
raisons, le loyer exigé ne
sera que très modique.
|
IV.
Le statut de Hors-la-loi,
et ses conséquences :
-
1. Comme ailleurs dans le
royaume, les personnes
reconnues comme relevant des
Ogrimariens ou des
Haruspiciens, sont
considérées comme
Hors-la-loi. En tant que
tel, elles ont la
possibilité de faire un
court séjour en ville, le
temps imparti étant laissé
à la discrétion des
autorités, (si toutefois
elles ne font pas l’objet
d’un bannissement
provisoire ou définitif).
- 2. Il est interdit de
faire l’apologie de l’Haruspice,
d’Ogrimar ou du crime.
Etant donné leur statut,
les contrevenants se verront
immédiatement expulsés de
la ville, pour une durée
laissée à la discrétion
des autorités.
|
V.
Les Sanctions :
-
1. Leur appréciation est
laissée au jugement des
autorités compétentes qui
sera faite selon la gravité
des faits . Par ordre
croissant, les sanctions
applicables sont :
a. l’avertissement
oral simple.
b. l’amende,
payable immédiatement, soit
en pièces d’or, soit en
objets représentant une
valeur équivalente.
c. l’expulsion
de la ville pour une durée
d’une journée.
d. le
bannissement, temporaire ou
non, de la ville.
e. le renvoi
au temple par la
force.
f. l’emprisonnement.
- 2. Les nécromants : toute
personne vue en train d’absorber
la vie d’autrui en ville,
sera, selon les lois
royales, abattue. Toute
personne surprise à jeter
un sort de peste ou de
malédiction sera condamnée
à verser une amende de
50000 pièces d’or et à
un bannissement provisoire.
En cas de récidive, le
châtiment de mort sera
applicable.
- 3. Les refus d’obéissance,
les insubordinations, les
violences envers un noble,
ou toute personne
représentant l’autorité
royale seront sévèrement
punis, selon la gravité des
faits une forte amende
assortie d’un bannissement
de la ville, ou le renvoi
pur et simple au sanctuaire
du contrevenant si celui-ci
usait de violence ou
persistait dans ses
agissements.
- 4. En cas de
multi-récidives ,
empêchant le bon travail
des autorités, et la
quiétude de la ville, et
lorsque tous les autres
moyens ont été envisagés,
un emprisonnement sans autre
forme de procès est prévu
pour ses personnes.
Que la Paix et l'Ordre règnent
!
|
|
|
|
Les
présentes lois, sont
valables, sous réserve
d'une éventuelle
modification, de la part du
Conseil royal ou de
l'Ambassade, pour toute
personne se trouvant à
Stonecrest.
Fait
à Stonecrest,
Copies seront faites en
divers endroits du royaume. (
source du document)
|
Publié
le
24 Janvier 2002 - Par
Dame Hespérides,
Conseillère de StoneCrest
|
|
|
|
|