Voici
présentement les lois en
vigueurs en Windhowl:
1.-
Autorités sur les terres du
Duché.
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1.1
Les lois du Royaume
de Goldmoon sont en vigueur
dans la ville, sauf édit
contraire.
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1.2
Toute personne pénétrant
sur le Duché s’engage à
y respecter les lois,
qu’il soit Séraphin,
garde, noble ou simple
voyageur.
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1.3
Le Duché s’étend
des cotes à l’ouest de la
ville à la rivière plus à
l’est, au premier pont.
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1.4
Les personnes compétentes
à dispenser la lois sur
l’ensemble du Duché sont
le Duc, le Conseiller, le
Capitaine de la Garde et les
Gardes de la ville. Les
Rangers ont autorité sur le
Duché mais en dehors de la
ville. Ils peuvent venir en
aide aux Gardes si besoin en
est, mais ne peuvent prétendre
avoir autorité si aucun
Garde n’est présent.
En cas d’absence
des Gardes titulaires du
Duché, la Garde Royale et
les Gardes des autres villes
peuvent dispenser la loi,
mais en respectant les édits
du Duché.
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1.5
Nulle
personne non assermentée ne
peut faire justice sur les
terres du Duché sous peine
de passer elle-même en
justice. Exception faite si
l’un des membres ayant
autorité est prévenu et
accepte la chose.
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1.6
Il est conseillé aux
gardes liés personnellement
aux personnes en infraction
avec les lois de ne point
agir seul. Ce lien peut
autant être de haine que
d’amour.
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2
Cadastre de la ville. ( Plan
d'occupations de la ville
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2.1
Un Régisseur est nommé
par le Duc. Il s’occupe du
Cadastre de la ville. Toute
personne désirant acquérir
demeure en la ville devra
passer par lui.
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2.2
Toute personne ou
famille possédant une
demeure en Windhowl devra
s’acquitter du loyer fixé
par le Régisseur. Si telle
chose n’est pas faite, le
Régisseur a droit de
reprendre les clefs de la
demeure.
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2.3
Les demeures en
Windhowl se doivent d’être
maintenues propres. Toute
demeure laissée à
l’abandon se verra remise
en état par le Duché, mais
aussi remise à un nouveau
propriétaire.
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2.4
Les demeures en
Windhowl sont sous
protection de la Garde.
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3
Lois du Duché de Windhowl.
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3.1
Toute personne
transgressant les lois se
verra passible de sanctions
graves. A noter que les
gardes peuvent passer outre
certaines lois lors
d’intervention(j’entends
par là qu’un garde peut
se voir être obligé
d’user de violence devant
certains cas).
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3.2
Toute
attaque physique sur autrui
est interdite, que le but
soit de blesser ou
simplement de stopper.
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3.3
Toute atteinte aux
biens d’autrui, que ce
soit vol ou dégradation est
interdite.
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3.4
Toute magie offensive
est proscrite dans
l’enceinte de la ville,
qu’elle soit contrôlée
ou non.
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3.5
Toute personne se déplaçant
dans l’enceinte de la
ville est tenue d’avoir
une tenue et un langage
correct. Par simple respect
pour les résidents, les
passants sont priés de ne
point troubler le calme de
la ville.
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3.6
Les personnes
appartenant au culte de l’Haruspice
sont acceptées sur les
terres du Duché à la
condition qu’elles ne prêchent
leurs croyances.
Lorsqu’elles sont sur les
terres du Duché, elles sont
considérées comme
n’importe quel voyageur,
et donc ont droit de
protection de la part des
gardes.
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3.7
Les personnes liées
au culte Ogrimarien sont tolérées
en ville, à la condition
qu’elles ne prêchent et
ne troublent l’ordre
publique.
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3.8
Les personnes dites
appartenant à l’ordre des
Révolutionnaire peuvent
circuler librement en ville
pour peu qu’elles se
plient aux lois et ne
troublent le calme de la
ville.
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3.9
Si un représentant de
l’ordre est présent sur
les terres du Duché, il est
demandé aux personnes dites
Ogrimariennes ou
Haruspiciennes de prévenir
de leur présence en la
ville si elles s’y
rendent. Ceci permettra à
la garde de s’assurer de
la sécurité de tous, aussi
bien ceux entrant en la
ville que les autres.
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3.10
L’utilisation de la
Nécromancie est proscrite
sur les terres du Duché,
comme l’a décidé notre
bon Roy Théodore XIIIème
du nom.
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3.11
La garde peut se
permettre de disperser tout
rassemblement lui semblant
porter préjudice au calme
de la ville.
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4
Sanctions possibles.
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4.1
Selon la gravité des
crimes, les sanctions seront
déterminées par le Juge
d’Arakas ou par
l’autorité du Duché.
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4.2
Les différentes sanctions
possibles sont :
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Une amende croissante selon
si l’accusé est récidiviste
ou non.
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Un bannissement temporaire
ou définitif des terres du
Duché. Une personne bannie
ne sera pas forcément
rappelée à l’ordre en
cas de transgression de ce
bannissement.
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-
L’emprisonnement, pour une
durée déterminée par
l’intendant royal ou
encore par le juge d’Arakas.
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-
L’exécution de l’accusé,
immédiate ou retardée,
selon s’il n’y a point
d’autre solution.
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Le Duc se réserve le droit
de donner une sanction autre
que celles données
ci-dessus. Ceci peut être
par exemple le dédommagement
monétaire à une personne
qui a souffert du manque de
rigueur de l’accusé ou
encore l’aide physique
durant un certain temps.
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Le
Duc se réserve le droit de
modifier ou de créer à
tout moment certaines lois
à travers des édits. Ces
lois sont à partir de ce
jour officialisées.
Le Duc, et donc par là même
la garde sont et resteront
au service du peuple, pilier
de notre Royaume. Et longue
vie à sa Majesté.
Fait
à Windhowl par Enthoniel
Ezeil, Duc Rédempteur.
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